version malvoyant
Localisation
Présentation
Charte de Pays
Réflexions
Contrat de Pays
Actions réalisées
Instances de Pays
Conseil d'Orientation
Conseil de Développement
Comité Local d'Examen de Projets
Actualités
Intranet
 
liens utiles
etat des routes

Conseil d'Orientation de Pays

Le Conseil d’Orientation de Pays a pour mission de préparer, d’orienter et de suivre les actions mises en place dans le cadre du Pays.

A savoir plus particulièrement :

 
  • préparer les programmes d’actions présentés dans le cadre des procédures territoriales de contractualisation (ex : Contrat de Pays),
 
  • « labelliser », suivre et évaluer la mise en œuvre des actions engagées dans le cadre de la Charte de Pays,
 
  • préparer et proposer aux conseils communautaires la mise en œuvre d’actions d’intérêt Pays pouvant être mis en œuvre dans le cadre de conventions particulières établies conjointement par les quatre Communautés de Communes.

Il y a : 6 enregistrements

Titre
Nom du fichier
Date du
document		Action  
COP061008
crcop-06-10-08.pdf		 12/01/2009  
Compte rendu COP 30/06/2008
crcop30-06.doc		 05/09/2008  
CR COP 26/05/08
cr26-051.doc		 26/05/2008  
CR Mobilité COP 2 10 07
cr-mobilite-cop-2-10-07.pdf		 13/12/2007  
CR COP 8 11 07
cr-cop-8-11-07.pdf		 13/12/2007  
CR COP 09 07 07
cr-cop-09-07-07.pdf		 19/09/2007  
Réunion du Conseil D'Orientation
Réunion du Conseil D'Orientation

COMPOSITION DU CONSEIL D'ORIENTATION

Le Conseil d’Orientation du Pays est Présidé par Joël Abbey, vice-Président Louis de Broissia

La Communauté de Communes du Val de Vingeanne est représentée par son Président, Monsieur Borderelle ou son représentant. Délégués titulaires : Jacky Fougerousse et Christian Charlot

La Communauté de Communes du Mirebellois est représentée par son Président, Monsieur de Broissia ou son représentant. Dlégués titulaire Laurent Boicerol, Denis Piroux. Suppléants : Jérôme Blay et Pierre-Alain Barot

La Communauté de Communes du canton de Pontailler-sur-Saône est représentée par son Président Monsieur Abbey ou son reprédsentant. Délégués titulaires : Alain Brancourt, Hugues Antoine. Suppléants : Patrick Laurent et Jean-Claude Vittureau

La Communauté de Communes d'Auxonne Val de Saône est représentée par son Président Monsieur Vadot ou son représentant. Délégués titulaires : Ghislaine Bruley, Michèle Brulé. Suppléants : Messieurs Baudin et Boisselier

Ville d'Appui : Commune d'Auxonne, Maire Raoul Langlois et Jacques Combépine

Les Conseillers Généraux des 4 cantons du territoire siègent au Conseil ainsi que le Président du Conseil de Développement, Jacques Thomas ainsi que des représentants des différentes thématiques.